Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cocotte DE BRETAGNE
SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE

Numéro de dépôt :
4568152
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
Cocotte DE BRETAGNE de SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE

Présentation de la marque Cocotte DE BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocotte DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE domicilié(e) Zone Industrielle - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Cocotte DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocotte DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE a également déposé les autres marques suivantes : LES VOLAILLES DE NOS VILLAGES , POULE ET TOQUE , D'ANTAN , POULE et TOQUE Complice des Chefs , Coq et Toq , SMOKY


SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE - Zone Industrielle - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 8 septembre 2020 - Retrait partiel n°794646 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; extraits de viande ; oeufs frais ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “volailles de Bretagne” ;

Services de restauration (alimentation) ; services de rôtisseries ; bars ; services de traiteurs ; services de restauration rapide ; services de conseil en matière culinaire.